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Assamblées

Assamblée de la Ligue NL/SL

(Extrait des statuts SIHF)

Article 43 : Composition

  1. L’Assemblée de la Ligue NL/SL se compose des délégués des clubs de NL et de SL.
  2. Jusqu’au 30 juin de chaque année, chaque club de NL et de SL présente à la Direction un ou plusieurs délégués, dont la procuration est en principe valable jusqu’au 30 juin de l’année suivante. La procuration peut être révoquée par écrit à tout moment auprès de la Direction.
  3. Le nombre de participants par club est limité à deux délégués. Le Président de l’Assemblée de la Ligue NL/SL peut autoriser les dérogations.
  4. La présidence de l’Assemblée de la Ligue NL/SL est assurée par le Président du Conseil d’administration ou un autre membre du CA désigné par l’Assemblée de la Ligue NL/SL.

 

Article 46 : Convocation

  1. L’Assemblée de la Ligue NL/SL se réunit en principe une à deux fois par année. Les dates sont définies et communiquées dans le cours de l’été.

Assamblée de la Ligue SL

(Extrait des statuts SIHF)

Article 48 : Composition

  1. L’Assemblée de la Ligue SL se compose des délégués des clubs de SL. Chaque club de SL nomme au moins un délégué à l’Assemblée de la Ligue SL.
  2. Jusqu’au 30 juin de chaque année, chaque club de SL présente à la Direction un ou plusieurs représentants, dont la procuration est en principe valable jusqu’au 30 juin de l’année suivante. La procuration peut être révoquée par écrit à tout moment auprès de la Direction.
  3. Le nombre de participants par club est limité à trois délégués au maximum. Le Président de l’Assemblée de la Ligue SL peut autoriser les dérogations.
  4. La présidence de l’AL est assurée par le Président du Conseil d’administration ou un autre membre du Conseil d’administration désigné par l’Assemblée de la Ligue.

 

Article 49 : Tenue de l’Assemblée de la Ligue SL

  1. L’Assemblée de la Ligue SL se réunit aussi souvent que les affaires l’exigent, en règle générale au minimum quatre fois par année.
  2. Au début de chaque exercice, les délégués de l’Assemblée de la Ligue SL définissent le nombre des Assemblées de la Ligue SL et leurs dates pour l’exercice concerné.

Assemblée des délégués du Sport Espoir, Amateur et Féminin

(Extrait des statuts SIHF)

Article 54 : Composition

  1. Les délégués pour l’AD sont nommés comme suit :
    1. 9 délégués des ligues de la relève (trois issus du domaine Talent, trois du domaine Ambition et trois du domaine Animation/Recrutement)
    2. 9 délégués des ligues actives (un issu de la MSL, deux de la 1re ligue, trois de la 2e ligue et trois des 3e/4e ligues)
    3. 3 délégués des ligues féminines (un issu de la WL, un de la SWHL-B, un de la SWHL C/D)
    4. 3 délégués des associations cantonales
  2. Les délégués des ligues de la relève, des ligues actives et des ligues féminines sont élus par les assemblées de ligue concernées. Les trois délégués des associations cantonales (un par région) sont élus par l’assemblée annuelle des associations régionales.
  3. Un délégué des ligues de la relève ne peut être élu que si son club aligne au moins six équipes. Seuls les délégués dont l’équipe aligne une équipe en Women’s League, SWHL B, SWHL C ou SWHL D peuvent être envoyés à une assemblée des ligues féminines.
  4. Un délégué au maximum peut être élu par membre. Il doit siéger au sein du comité de son club ou exercer une autre fonction officielle dans le domaine du sport. Le Président de l’AD peut autoriser les dérogations.
  5. Le Vice-président du Conseil d’administration assume la présidence de l’AD. En cas d’empêchement de celui-ci, la présidence est assurée par un membre du CA désigné par l’AD.

 

Article 55 : Tenue de l'AD

  1. Les séances de l’AD se tiennent aussi souvent que les affaires l’exigent, en règle générale une fois par année, avant l’AG ordinaire de la SIHF. Elle représente les intérêts du Sport Espoir, Amateur et Féminin au sein de la SIHF.
  2. Au début de chaque exercice, l’AD définit le nombre d’assemblées et leurs dates pour l’exercice concerné.

Assamblées régionales

(Extrait des statuts SIHF)

Article 87: Composition

  1. L’on distingue les trois régions « Suisse orientale », « Suisse centrale » et « Suisse romande ». Les zones couvertes par ces régions sont définies sur décision du CO.
  2. Chaque club et chaque association de hockey sur glace cantonale et régionale est tenu d’envoyer un représentant à l’AR concernée. Le nombre de participants à l’AR est limité à deux personnes par club ainsi que par association de hockey sur glace cantonale et régionale.
  3. L’assemblée peut autoriser des exceptions. La procuration d’un représentant est en principe valable jusqu’à l’AR ordinaire de l’année suivante.
  4. Les clubs ainsi que les associations de hockey sur glace cantonales et régionales veillent à ce que la SIHF connaisse à tout moment les noms des représentants de l’AR.
  5. Le président régional est simultanément président de l’AR de la région concernée. L’assemblée peut également élire un autre Président. Le président dirige l’AR avec pondération et de manière ciblée. Il garantit de la sorte l’exercice des droits des membres.
  6. Les membres du CA, de la Direction et de l’OC peuvent prendre part aux AR avec voix consultative.

Article 88: Tenue des assemblées régionales

  1. Une AR se tient chaque année dans chacune des trois régions.
  2. Ces assemblées servent d’organes de préparation décisionnelle aux délégués des AD.
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